SignØ

SignØ

Création de signe

marque
logo
nom de société
nom de domaine
enseigne commerciale
événement

 

Vous avez un projet et vous désirez en déterminer le nom, le concept graphique ou l’association de ces 2 éléments.

Je vous propose un service de qualité afin de répondre à ce besoin et opter pour le concept le plus approprié, au mieux de vos intérêts, en suivant la procédure de protection adéquate.

Ce concept est entièrement novateur. Son approche globale et originale facilite le choix optimal du signe que vous adopterez.

SignØ est dans son essence une étude du signe sous plusieurs aspects et ce qu’il induit comme message. Je vous propose une analyse sur les plans

  • symbolique

  • sémantique

  • linguistique

  • phonologique (sons)

  • juridique (propriété intellectuelle, en vue de protéger votre création)

Projet 1: Création concept
(dénomination seule, logo seul ou dénomination+logo)

Vous avez un projet d’activités. Vous n’en avez pas déterminé le nom et/ou le logo…

Je propose une analyse de votre projet de la manière la plus complète possible: nature, champ d’application, domaine d’activités, produits et/ou services concernés, étendue territoriale (locale, régionale, nationale, internationale) …

Vous optez pour une dénomination simple (signe verbal uniquement), un logo (signe purement figuratif) ou un projet « mixte » (dénomination + logo).

J’établis un devis gratuit personnalisé en fonction de votre projet et de vos desiderata.

Projet 2: Création d’un graphisme

Vous avez déjà un nom (ou dénomination) et vous aimeriez y associer un graphisme correspondant à l’image des produits et/ou services que vous proposez.


Je vous propose la recherche du concept graphique approprié après analyse de votre projet sous tous ses aspects: nature, champ d’application, domaine d’activités, produits et/ou services concernés, son étendue territoriale (locale, régionale, nationale, internationale) …


J’établis un devis gratuit personnalisé en fonction de votre projet et de vos desiderata.

Projet 3 : Évaluation d’un projet existant

Vous possédez une dénomination et/ou un logo et vous désirez obtenir une évaluation conceptuelle et/ou juridique de votre projet…


J’analyse votre projet (dénomination simple 
(nom) ou mixte (nom+logo), ou un graphisme pur) de la manière la plus complète possible: nature, champ d’application, domaine d’activités, produits et/ou services concernés, couverture territoriale (locale, régionale, nationale, internationale) …

J’établis un devis gratuit personnalisé en fonction de votre projet et de vos desiderata.

Si votre demande est spécifique et n’entre pas dans le cadre de l’une des situations exposées, je me ferai un plaisir de l’étudier en fonction de vos attentes.

Merci de l’attention que vous portez à cette offre de services.

Contact


SignØ

Philippe Vekens

7 rue du Château

17310 Saint-Pierre d’Oléron

France


mail : phil211060@gmail.com
tel et whatsapp : 07 81 20 87 83

skype : phil211060

Permettez-moi de préciser au préalable les éléments suivants.


Je m’engage à respecter la plus stricte confidentialité vis-à-vis de mes mandants. Aucune information ne sera divulguée à des tiers, sauf demande expresse du mandant.


Mon service est professionnel et sérieux, ma compétence est basée sur une expérience de plus de 10 ans dans le domaine de la propriété intellectuelle en tant que paralegal (assistant juridique) et une formation pertinente en la matière.


La transparence et le respect font partie essentielle du concept « 
SignØ » et l’éthique qui l’anime est essentielle.


La création est sujette à des opinions diverses. Je m’engage à y mettre toute ma créativité, mon énergie et mes compétences en espérant pouvoir satisfaire vos besoins.

Descriptif succinct de l’étude « SignØ »

Le plan vibratoire

Décrypter, analyser l’aspect vibratoire de la dénomination proposée, et son éventuel graphisme et/ou logo, voici le sujet de cet aspect.

Cette analyse est réalisée sous différents angles de vue:

symbolique

sémantique

linguistique

phonologique

Aspect Symbolique

La symbolique est un ensemble de symboles propre à un domaine, un système de signes particulier.

Les symboles forment des systèmes, à savoir des complexités variées, interactives, organisées, totales et finalisées.

Les symboles expriment la réalité plus profondément que la plupart des mots. Ils percent le mental et reflètent son propre terrain dans sa totalité. Les symboles vous amènent au-delà de la complémentarité.

Quand le mot « symbolique » désigne l’art d’interpréter, on se trouve face à une discipline précise, l’herméneutique. On distingue sens ou valeur symbolique et interprétation symbolique.

Quand le mot « symbolique » désigne une théorie des symboles, il désigne la symbologie, qui décrit ou étudie les symboles dans leur histoire, leur classification, leur morphologie, etc.

Là où le signe est conventionnel et, dans la mesure du possible, totalement univoque, le symbole suggère, évoque une réalité plus profonde, multiple, avec une base naturelle.


Un exemple hors du commun: la marque Apple.

La première version du logo représentait Isaac Newton sous un arbre duquel pendait une pomme. Référence est faite aussi à «The Big Apple», New-York, qui à ce moment représente la Cité évolutive au niveau technologique.

Très rapidement, il est remplacé par une pomme aux couleurs de l’arc-en-ciel mordue sur le côté droit. La pomme croquée, symbolisant la connaissance, mais aussi le péché selon les divers référents. Les caractéristiques visuelles de ce logo apparaissent comme le résultat d’un contre-pied systématique fait à partir du logo d’IBM, principal concurrent d’Apple à l’époque.

En effet, la silhouette de la pomme donne au logo Apple une configuration simple et comprise en un bloc général, alors qu’IBM se présente sous la forme d’un triptyque. Deuxièmement, les formes du fruit sont entièrement construites à partir de courbes, IBM à base de droites. Troisièmement, la séquence chromatique est de type ABBA chez Apple: couleurs chaudes au centre, insistant sur le « croquage » de la pomme, et froides à l’extérieur. La séquence dans le cas d’IBM est répétitive (ABAB) et bichrome: les bandes disjointes sont des couleurs froides comme le bleu. En fait le choix de bandes de couleurs vives est typique des années 1970; c’est d’ailleurs la raison officielle pour laquelle l’emblème d’Apple est redevenu progressivement monochrome entre 1997 et 2001.

Avec Kodak, Apple est communément considérée comme l’une des marques les plus exceptionnelles par les spécialistes en «Propriété Intellectuelle».

Aspect sémantique

La sémantique est l’étude scientifique du langage du point de vue du sens. On peut concevoir une science qui étudie la vie des signes au sein de la vie sociale; elle formerait une partie de la psychologie sociale, et par conséquent de la psychologie générale; nous la nommerons sémiologie. Elle nous apprendrait en quoi consistent les signes, quelles lois les régissent. Puisqu’elle n’existe pas encore, on ne peut dire ce qu’elle sera; mais elle a droit à l’existence, sa place est déterminée d’avance. La linguistique n’est qu’une partie de cette science générale…

Une définition plus récente est de définir la sémiologie comme la science qui étudie les procédés auxquels nous recourons en vue de communiquer nos états de conscience et ceux par lesquels nous interprétons la communication qui nous est faite.

Il s’agit en quelque sorte d’observer comment le sens investit peu à peu les objets visuels. Il distingue d’une part les signes iconiques (ou icônes), qui renvoient aux objets du monde, et les signes plastiques, qui produisent des significations dans ses trois types de manifestation que sont la couleur, la texture et la forme. Il montre comment le langage visuel organise ses unités en une véritable grammaire.

Aspect linguistique

Il y a lieu d’explorer l’aspect linguistique afin de vérifier que la dénomination choisie dans votre langue ne soit pas « déceptive » dans une autre langue «usuelle»…

Dans le cas de la Belgique, le sens en français, en néerlandais et en allemand sont consultés, en Suisse, le sens en français, en allemand et en italien sont donc vérifiés… Pour chaque territoire, le sens en anglais est investigué, langue la plus répandue dans le monde.

Une anecdote révélatrice est la suivante: Converse, la très réputée marque d’équipementier sportif américaine a décidé de commercialiser ses célèbres baskets en utilisant l’abréviation usuelle qui a cours aux États-Unis, à savoir «CONS»… Au dos des baskets était mentionné ce mot en grand et cela ne passait pas inaperçu. Si l’idée était originale et positive aux USA, en revanche, lorsque l’importateur français a vu cela, il est entré dans une colère mémorable et a refusé de commercialiser ces baskets-là et on comprendra aisément pourquoi! Évidemment, cela a occasionné des pertes considérables pour l’entreprise qui, faute d’avoir investigué le domaine linguistique, a commis l’erreur fondamentale de transformer sa marque en signe « déceptif » pour tous les francophones.

Aspect sonore, phonologique

L’aspect sonore est essentiel au niveau vibratoire. Des lettres et des sons peuvent être soit ouverts, soit fermés et s’interpénétrer de manière à former dans leur ensemble une impression de rythme, de calme, d’ouverture ou de fermeture, etc…

Cette étude s’effectue tant sur le plan des composants que sur la globalité de la dénomination choisie.

Le fait qu’une marque soit « fermée » ne signifie pas pour autant qu’elle soit négative. L’exemple le plus connu est la remarquable marque « Kodak ». Le K est une lettre fermée mais cette marque est une considérée dans le milieu comme une merveille car tout en étant distinctive, elle dit bien ce qu’elle veut dire, à savoir le «clic-clac» photographique.

Le plan juridique

Propriété Intellectuelle


Cette matière juridique est vaste, complexe, évolutive et différente selon les lois nationales ou systèmes internationaux applicables. Je vous en livre, sous les réserves d’usage, un aperçu indicatif et non exhaustif. Aussi, je vous invite à prendre contact afin d’étudier votre projet sous l’aspect juridique.


Afin de pouvoir tirer le meilleur parti de la propriété intellectuelle, il est important de savoir si votre création peut être protégée et comment…

Mon propos ici est de vous inviter à vous protéger grâce à une procédure administrative légale qui vise à vous protéger et obtenir un droit exclusif.

Je tiens à vous présenter cet aspect qui, bien que rébarbatif en soi pour certains n’en reste pas moins important et vital pour la préservation de votre identité et de votre image, ce que l’on appelle dans le domaine juridique votre propriété intellectuelle.

Des conséquences désastreuses pourraient advenir si vous n’étiez pas attentif à cet aspect des choses. La vigilance est de rigueur en la matière et nous sommes là pour vous éclairer en ce domaine, si vous le souhaitez.

Plusieurs droits de différente nature existent en propriété intellectuelle: marques, dessins et modèles, brevets, noms commerciaux et enseignes, droit d’auteur, …

Dans la grande majorité des cas, dans le cadre de l’adoption d’un signe, verbal, figuratif ou « mixte » (logo et dénomination), c’est le droit à la marque qui est préconisé. Aussi, c’est sur ce point que je me concentrerai et reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire concernant les autres possibilités.

La marque est un signe permettant de distinguer vos produits et/ou services.


Seul le dépôt de la marque est constitutif du droit.
La marque appartient au premier déposant et non au premier utilisateur.

Il y a lieu de déterminer les produits et/ou services auxquels la marque se rapporte, conformément à la classification internationale.

 

FAQs

Qu’est ce que la propriété intellectuelle?


La propriété intellectuelle regroupe la propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique.

La propriété industrielle a pour objet la protection et la valorisation des inventions, des innovations et des créations (marque, brevet, modèle).

La propriété littéraire et artistique est le plus souvent appelée droit d’auteur, mais elle est plus large.

Quels droits de propriété industrielle ou intellectuelle peuvent être protégés?


Plusieurs législations permettent d’obtenir la protection exclusive, entre autres:

  • les marques: noms et autres signes distinctifs (logo, dénomination+logo, etc.).

  • les dessins et modèles: formes bi- ou tridimensionnelles.

  • les brevets: inventions de nature technique.

  • les noms commerciaux et enseignes: nom ou signe distinctif d’une entreprise.

  • le droit d’auteur: œuvre originale à caractère artistique.


Ces protections sont de natures différentes mais il n’est pas exclu qu’un signe puisse être protégé par plusieurs législations différentes. Certaines législations requièrent des formalités, d’autres aucune.


Qu’est-ce qu’une marque?

La marque est un signe qui permet d’identifier et de distinguer vos produits et/ou services de ceux de vos concurrents.

Qu’est-ce qui peut constituer une marque?


Une marque peut être (liste non exhaustive):

  • une dénomination,

  • une combinaison de lettres et:ou de chiffres,

  • un dessin, un logo,

  • une forme de produit ou de conditionnement,

  • une ou plusieurs couleurs,

  • un son, ou une suite de sons,

  • une odeur,

  • une combinaison de ce qui précède.

Qu’est-ce qu’une marque juridiquement défendable?


C’est un signe distinctif, disponible, qui n’empiète donc pas sur des droits pré-existants. C’est un signe ni déceptif ni interdit (contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs).


Quelle couverture territoriale?


Sauf exception, les lois sur les marques sont nationales et différentes selon les pays.

En règle générale, il y a lieu de déposer la marque sur le territoire national de l’entité juridique déposante, dans un premier temps. Ensuite, des extensions à d’autres pays sont possibles, soit via des systèmes internationaux, soit via des dépôts nationaux à l’étranger. La marque communautaire (Union Européenne) est une exception à la règle.

Chaque cas est à étudier séparément, en revendiquant le droit de priorité (du dépôt national de base) lorsque c’est possible.

Pourquoi déposer une marque?


De manière générale, seul un dépôt suivi d’un enregistrement de la marque lui confère le droit exclusif. La marque appartient au premier déposant de bonne foi et non au premier utilisateur.


Quels sont les effets du droit de marque?


Le titulaire d’une marque possède la propriété exclusive à la marque et le monopole. Sous certaines conditions, il peut en interdire l’usage à tout tiers. Il peut également la vendre, en transmettre une licence ou la céder.

Qui peut déposer?


Toute personne physique ou personne morale dotée d’une personnalité juridique.


Que déposer?


Il y a lieu de déposer la partie « protégeable » du signe que l’on compte utiliser.


Quels produits et services revendiquer?


Il y a lieu de revendiquer et libeller les produits et services (selon la classification internationale) pour lesquels vous envisagez d’utiliser la marque dans un délai raisonnable.


Dans quels pays déposer?


Dans tous les pays où on envisage d’utiliser sa marque.

Quelle est la procédure?


La procédure est différente selon le pays (ou le registre).
En règle générale, les étapes sont les suivantes:

  • Examen formel

  • Examen quant aux motifs absolus de refus

  • Recherche officielle d’antériorités

  • Examen officiel quant aux droits des tiers

  • Publication

  • Opposition

  • Enregistrement

Ai-je l’obligation d’utiliser ma marque?


La marque doit être correctement utilisée, sous la forme dans laquelle elle a été déposée et enregistrée. Dans la plupart des pays, elle doit être utilisée dans les 5 ans à compter de la date de dépôt. Elle doit également être utilisée pendant une période ininterrompue de 5 ans.


Combien de temps ma marque est-elle valide?


Dans la plupart des cas, la période de validité est de 10 ans (Europe, Benelux, France, Suisse, International,…). Ensuite la marque doit être renouvelée auprès de l’organisme compétent en acquittant la taxe de renouvellement, pour une nouvelle période de 10 ans.


Dois-je effectuer un recherche de disponibilité avant de déposer ma marque?


Il est vivement conseillé de procéder à une recherche d’antériorités avant dépôt. Toutefois, cette recherche n’est pas obligatoire.

Je reste à votre entière disposition pour tout complément d’informations.


Je me réjouis d’œuvrer avec vous et de vous accompagner afin de mener à bien votre projet au mieux de vos intérêts.

® = marque enregistrée

= «trademark»

© SignØ Ph.Vekens – 2017 – tel: 0781208783 – mail: phil211060@gmail.com – St-Pierre d’Oléron

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